Procédure d'immatriculation, moto hors France

Bonjour à tous,

Donc depuis que je lis tous les sujets, celui de laurent59 sur son acquisition aux Pays bas m'a interpelé et surtout élargis ma zone de recherche !!!
 - 1er question à tous les experts présent : Vu que nous ne sommes plus bridé par cette barre fatidique de 100 ch, quelqu'un connait-il la procédure pour immatriculer une moto suisse / belge ou autres (en gros la question est, faut-il passer par la DREAL - ex "MINES" ?)
- 2ème question et c'est le pourquoi de ma présence dans ce post, c'est quelqu'un a-il un avis sur cette belle annonce en suisse ,
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Comme je l'ai dis dans ma présentation, je suis à la recherche du "graal" et à part le bon coin...actuellement il n'y a pas grand chose ou alors hors de prix. J'ai donc élargis mes horizons sur les pays frontaliers et là le bonheur un avion de chasse enfin du moins sur la photo et avec un tarif hors négociation qui me semble raisonnable.

Je finis mon post par un merci à LAURENT59 pour m'avoir ouvert les yeux sur l'Europe et j'attends vos avis.

Merci par avance

PS : Sur le bon coin, actuellement 2 bleues ont ma préférence, la première
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] / Après contact, il y a du boulot sur le carénage et pas de factures d'entretien pour + de 90 000 km
et la 2ème qui a ma préférence (si je devais rester en France ) [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] / je dois l'appeler ce weekend mais 48 000 km pour 2 100 alors que pour ceux qui n'ont pas fait encore la conversion du franc suisse en euros on est à 1700 (bon d'accord, il faut aller en Suisse)

Pour l'immatriculation d'un modèle étranger, en CG normale, c'est impossible. La loi des 100cv est abrogée, mais la possibilité de débrider n'est valable que pour les modèles possédant l'ABS ET immatriculés après le 01/01/1993. A partir de cette date, les motos possèdent un certificat de conformité européen. Avant, il n'y a que des certificats nationaux. C'est pour cette raison que je ne peux pas débrider officiellement mon FJ1200 ABS de 1991.
Après, il existe des pays où se cotoient des versions full et bridées (administrativement en général) pour payer moins de taxes. Ainsi, il existe en Belgique, en Allemagne des versions en 74 Kw. En suisse des versions 52 Kw (à vérifier). La suisse ne fait pas partie de l'UE, donc un peu plus compliqué.
Dans tous les cas précédents, il faut le certificat de conformité, qui ne peut être que partiel dû à l'antériorité du 01/01/93.
La solution la plus aisée est de faire une transplantation de cadre. Acheter un cadre (français) avec une CG en règle et tout remonter dessus.

PS: j'achète à l'étranger surtout pour pièces, à prix très bas. J'ai déjà les cadres français. je ne mets jamais plus de 500€ pour un Tom. Sauf exception.
Celui-là, acheté en Belgique ne m'a coûté que 600 ou 650€ (me souviens plus)





Idem pour celui-ci acheté aussi aux Pays-Bas





Un truc qui peut nous paraître bizarre, aux Pays-Bas, il n'y a pas l'équivalent de notre document CERFA 15776 le "certificat de cession". Tu paies, le vendeur te donne l'équivalent de la carte grise qui n'est pas au nom du proprio. N'y figurent que les éléments relatifs au véhicule. Ensuite il faut passer au DWR, pour radier le véhicule du fichier national, rendre la plaque d'immatriculation, et récupérer une "carte grise" provisoire à ton nom qui te permet de circuler pendant 2 semaines (si le véhicule est roulant) avec possibilité de contracter une assurance temporaire pour rentrer en France. Ça fait aussi office de document d'export. Ça coûte 10€. Donc, transaction à effectuer pendant les heures de bureau. Au retour, envoyer au vendeur un autre document fourni qui l'exempte de payer la taxe de circulation l'année suivante.

Super, merci pour la réponse rapide et précise.
En gros, il ne reste plus qu'a acheter un "TOM" en France à "pas chers" et remonter tous les morceaux de celui achetée en Suisse. Oui je sais vu comme ça, c'est "hardcore" et surement pas très légal car moteur débridé et donc gros risque en cas d'accident .

Mais pas plus que de rouler avec des motos débridée mais sans passer par la case administrative CG, je m'explique : 1400 GTR de 2010 acheté cet été en version bridé (CG à 78 kw) et arrivé à la maison, je trouve dans les cartons les cornets de 24 [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
donc tu ajoutes un bon billet pour l'homologation (800 euros chez kawa, ça devait baisser, mais je n'ai encore pas vu le résultat - ).

Bon, ben tant pis, j'irais pas en Suisse

PS : J'étais déjà entrain de te répondre et je n'avais pas vu la fin de ton post - Bien pris pour la manip, effectivement, il n'y a que la solution du cadre mais quand tu vois celle de l'annonce en Suisse pour 1700 euros, j'étais prêt à y mettre ce prix pour ce kilométrage et au vu de l'état (après, il faut voir sur place mais quand même, je m'y voyais déjà !)

Post précédent édité.
Ce n'est pas de maintenant que certains roulent en full en toute illégalité.
Pour les problèmes en cas d'accident, il faudra que l'expert prouve que le débridage est la cause de l'accident. Pas la même chose si tu es au courant et que tu l'as caché volontairement.
Mais il me semble que la Mutuelle des Motards n'en tient pas compte et assure des véhicules "personnalisés".



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chalandboy52 a écrit:Bonjour à tous,

Donc depuis que je lis tous les sujets, celui de laurent59 sur son acquisition aux Pays bas m'a interpelé et surtout élargis ma zone de recherche !!!
 - 1er question à tous les experts présent : Vu que nous ne sommes plus bridé par cette barre fatidique de 100 ch, quelqu'un connait-il la procédure pour immatriculer une moto suisse / belge ou autres (en gros la question est, faut-il passer par la DREAL - ex "MINES" ?)
- 2ème question et c'est le pourquoi de ma présence dans ce post, c'est quelqu'un a-il un avis sur cette belle annonce en suisse ,
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Comme je l'ai dis dans ma présentation, je suis à la recherche du "graal" et à part le bon coin...actuellement il n'y a pas grand chose ou alors hors de prix. J'ai donc élargis mes horizons sur les pays frontaliers et là le bonheur un avion de chasse enfin du moins sur la photo et avec un tarif hors négociation qui me semble raisonnable.

Je finis mon post par un merci à LAURENT59 pour m'avoir ouvert les yeux sur l'Europe et j'attends vos avis.

Merci par avance

PS : Sur le bon coin, actuellement 2 bleues ont ma préférence, la première
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et la 2ème qui a ma préférence (si je devais rester en France ) [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] / je dois l'appeler ce weekend mais 48 000 km pour 2 100 alors que pour ceux qui n'ont pas fait encore la conversion du franc suisse en euros on est à 1700 (bon d'accord, il faut aller en Suisse)

Habillage B1 pour un millésime 90?

Alors, effectivement on rentre dans le détail "habillage B1 pour un modèle 90" et merci car c'est bien pour ça que je suis venu sur ce forum mais là je sèche ! Ou trouves-tu les explications sur les différentes version du "TOM" car pas grand chose dans la recherche en tapant "habillage B1".

Effectivement, je m'emballe un peu mais depuis que j'ai vu celui de THYRI dans son post de présentation
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] (j'espère qu'il n'y a pas de droit d'auteur ! - c'est quoi le modèle de celui-ci ?), j'en veux un demain dans mon salon, oups ! dans mon garage.

Donc je cherche, je cherche et je me jettes sur tout ce qui tombe...mais bon il faut garder la tête froide.

c'est un B2 bleu!
Tu as celui de Lolo qui est en vente au derniére nouvelle:
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Ok, donc je pars sur un B1 bleu - Merci pour celui de lolo (qui au passage est très joli ! - Je parles du TOM, je ne me permettrais pas autrement je ne connais pas LOLO - ) mais je pars vraiment sur un TOM d'origine !

En plus, j'ai déjà fais l'aller / retour sur Hossegor pour aller récupérer le GTR donc merci mais pour les voyages dans les Landes, je passe mon tour  

Non, je pense que je vais appeler celui de Tour et voir à combien on peut le négocier (il restera la selle et l'échappement à revoir mais je m'emballe, on en ai pas encore là !)
TOUR :




et le résultat souhaité, c'est celui de THYRI, avec son échappement INOX 4/2 (trop beau) :




Mais avec la selle d'origine :




Voilà, j'ai des rêves simples, il ne reste plus qu'à les réaliser (si THYRI à des info sur l'échappement et la selle, je suis preneur...)

Suite au post de Laurent59 / Pardon, je voulais dire B2

Le B1 bleu n'existe pas dans les coloris officiels. Mais il en existe au moins un, celui de Buzuk.

Salut,

Pour l’immatriculation d’un véhicule hors CE, as-tu regardé le site des douanes ou des mines?

Un ami avait ramené des US un VMax et l’avait immatriculé en France, mais je n’en sais pas plus.

Le Vmax est sorti en 84, la loi des 100cv en 86. Donc il était possible de l'importer.

chalandboy52 a écrit: c'est bien pour ça que je suis venu sur ce forum mais là je sèche ! Ou trouves-tu les explications sur les différentes version du "TOM" car pas grand chose dans la recherche en tapant "habillage B1".


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il y a aussi le B3
mais nous ne l'avons pas eu en France.
en fait, c'est juste une histoire de coloris, le Tom n'a eu aucune évolution durant ces quelques années de production, que ce soit carénage ou mécanique.


B1 année 1988/89 :



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B2 année 1990/91 :



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B3 :

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B2 89, 90

Les modèles français ont tous le sticker Tomcat sur le sabot.

Les modèles américains ont la dénomination Ninja zx10

Merci a BUZUK pour ces infos sur l'habillage et à Laurent pour la précision sur le sticker. J'ai vu un B3 à vendre en Belgique mais effectivement je ne connaissais pas le coloris, j'accroche pas trop, mais après les goûts, les couleurs...ça dépend de chacun.

Je reste sur un B2 de 90. Si quelqu'un veut faire une offre !!! OUi OUi, je vais ouvrir un post dans le bon endroit .

Allez bonne soirée et à demain.

PS : Un truc qui n'a rien à voir, je viens d'essayer les intercom Sena SMH5 FM et je ne suis pas déçu - Madame non plus, du coup finis les accélérations sans se faire "enguirlander". 

Merci Laurent pour ces précisions.